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Guide pratique

Consultez l'édition 2025 du Guide Pratique de Descartes

Informations Municipales

 

Arrêtés Municipaux

  • Arrêté - ADM 2023/DGS/03 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 13 - Portant interdiction d'accès à l'étage de l'École de Musique : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement général des cimetières : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement intérieur du marché : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231011-AGC- 18 - Autorisant occupation du domaine public : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/12 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Monique Gonzalez : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/11 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Sylvie Bertrand : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231030-AGC- 19 - Danger grave et imminent : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231123-AGC- 22 - Autorisation de poursuite d'exploitation : prenez connaissance de l'arrêté et du procès verbal de réunion de la commission de sécurité
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 05 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 06 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté portant réglementation du dépigeonnage : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - N°2024 ST 168 - Ordonnant les mesures provisoires à protéger les terrains de sports municipaux : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250408- AGC - 02 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250507- AGC - 04 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250619- AGC - 11 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250926- AGC - 14 : prenez connaissance de l'arrêté

Débits de boisson

  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 4 et 5 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 4 au 6 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 5 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 11 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 12 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 19 avril : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 10 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 13 et 14 juin : prenez connaissance de l'arrêté

Exploitation d'Étbalissement Recevant du Public

  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Enseignement : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Nouveau gymnase : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Restauration Scolaire : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Groupe scolaire Côte des Granges : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Complexe de loisirs - Cinéma le Rabelais: prenez connaissance de la commission et de l'arrêté

Recueil des actes administratifs

 

Décisions

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-08- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-09- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-10- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-11- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-19- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-20- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-21- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-22- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-23- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-24- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-25- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-26- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-27- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-28- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-29- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-30- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-31- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-32- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-33- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-34- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-35- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-36- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-37- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-38- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-39- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-40- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-41- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250630-AGC-42- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-49- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-50- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-51- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-52- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-53- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250801-AGC-54- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250915-AGC-55- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250915-AGC-56- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250915-AGC-57- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250915-AGC-58- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250915-AGC-59- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-64- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-65- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-66- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-67- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-68- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251113-AGC-69- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-71- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-72- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-73- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-74- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-75- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251127-AGC-76- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251222-AGC-77- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251222-AGC-78- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251222-AGC-79- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20251222-AGC-80- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté relatif au mode de scrutin de l'élection des délégués municipaux et de leurs suppléants et nombre de délégué et suppléants : prenez connaissance de l'arrêté

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes d'Indre-et-Loire : prenez connaissance de l'arrêté et de l'annexe

Arrêtés Légifrance

Arrêté relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène : prenez connaissance de l'arrêté

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