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Publications

Descartes en mains, votre nouveau journal municipal

Bilans annuels

Guide pratique

Consultez l'édition 2025 du Guide Pratique de Descartes

Informations Municipales

 

Arrêtés Municipaux

  • Arrêté - ADM 2023/DGS/03 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 13 - Portant interdiction d'accès à l'étage de l'École de Musique : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement général des cimetières : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Réglement intérieur du marché : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231011-AGC- 18 - Autorisant occupation du domaine public : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/12 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Monique Gonzalez : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ADM 2023/DGS/11 - Portant délégation permanente d'une partie de ses fonctions à Madame Sylvie Bertrand : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231030-AGC- 19 - Danger grave et imminent : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR-20231123-AGC- 22 - Autorisation de poursuite d'exploitation : prenez connaissance de l'arrêté et du procès verbal de réunion de la commission de sécurité
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 05 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20240215 - AGC - 06 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté portant réglementation du dépigeonnage : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - N°2024 ST 168 - Ordonnant les mesures provisoires à protéger les terrains de sports municipaux : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250408- AGC - 02 : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - ARR - 20250507- AGC - 04 : prenez connaissance de l'arrêté

Débits de boisson

  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 3 au 4 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 18 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 31 mai : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 2 au 26 juillet : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 27 juin : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Débit de boisson temporaire du 2 au 26 juillet : prenez connaissance de l'arrêté

Exploitation d'Étbalissement Recevant du Public

  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Enseignement : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Nouveau gymnase : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Collège Roger Jahan - Restauration Scolaire : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Groupe scolaire Côte des Granges : prenez connaissance de l'arrêté
  • Arrêté - Complexe de loisirs - Cinéma le Rabelais: prenez connaissance de la commission et de l'arrêté

Recueil des actes administratifs

 

Décisions

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-08- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-09- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-10- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250225-AGC-11- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-19- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-20- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250408-AGC-21- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-22- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-23- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250430-AGC-24- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-25- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-26- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-27- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250519-AGC-28- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-29- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-30- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-31- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-32- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-33- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Décision du Maire DEC-20250604-AGC-34- Renonciation à l'exercice du droit de préemption : prenez connaissance de la décision

Arrêtés Préfectoraux

Arrêté relatif au mode de scrutin de l'élection des délégués municipaux et de leurs suppléants et nombre de délégué et suppléants : prenez connaissance de l'arrêté

Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales dans les communes d'Indre-et-Loire : prenez connaissance de l'arrêté et de l'annexe

Arrêtés Légifrance

Arrêté relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre l'influenza aviaire hautement pathogène : prenez connaissance de l'arrêté

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